Statut et textes

Les "essentiels RH" et notes d'interprétation CCI France des accords PEC1

Destinataires : tous les adhérents UNSA-CCI

Plan Emploi Consulaire : Textes finaux, simulateur de calcul CCART et recommandation des Présidents

PLAN EMPLOI CONSULAIRE - volet 1

En téléchargement :

* les textes votés définitivement en CPN du 9/12/2014

CPN ordinaire du 9 décembre 2014 : Nos infos !

Retour sur la CPN du 9 décembre 2014 : 

* Notre tract d'information en téléchargement

 

CPN extraordinaire du 25 novembre 2014

En téléchargement, le TRACT UNSA-CCI relatif à la CPN du 25 novembre 2014

 

la circulaire UNEDIC : base juridique de l'indemnisation du Chômage CMAC

En téléchargement, la circulaire UNEDIC, qui régit les principes de l'indemnisation chômage, y compris par la CMAC.

Relevé de décision de la CPN du 22 septembre 2014

En téléchargement, le relevé de décisions de la CPN du 22/09/2014

 

CPN du 22 septembre 2014 : Pas si polémique....

Vous trouverez en téléchargement ci-dessous le tract UNSA-CCI rédigé à l'issue de la CPN de ce jour.

CPN du 22/09/2014 : Les textes définitifs

Nous recevons ce jour de CCI France les textes définitifs qui seront soumis au vote lors de la CPN du 22 septembre 2014.

Projet de loi Mandon - Nouveau statut privé des Ecoles Supérieures des CCI ?

Le Président de la CCIP communique sur  le nouveau statut des écoles de management consulaires, discuté fin juillet 2014 à l'Assemblée nationale.

ACCORDS NATIONAUX : Notre tract du 7 juillet

En téléchargement, notre tract national sur les 5 accords nationaux.

Retrouvez ici les textes intégraux de ces accords : 

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