Publications
Titre III Paris Île de France - Notre information
26 Juin 2017 admin-unsa NationaleEn téléchargement, notre information UNSA-CCI sur les discussions TITRE III menées à Paris.
» Lire la suiteL'arrêté ministériel de constitution de la CPN
7 Juin 2017 admin-unsa NationaleEn téléchargement, l'arrêté ministériel en date du 30 mai 2017, fixant la composition de la Commission Paritaire Nationale.
» Lire la suiteElections RP 2017 - Tableaux de représentativité et composition CPN
15 Mars 2017 admin-unsa NationaleEn téléchargement, les tableaux établis par CCI France de résultats du 1er tour des élections RP de mars 2017, établissant la représentativité des...
» Lire la suitela circulaire UNEDIC : base juridique de l'indemnisation du Chômage CMAC
31 Octobre 2014 admin-unsa NationaleEn téléchargement, la circulaire UNEDIC, qui régit les principes de l'indemnisation chômage, y compris par la CMAC.
» Lire la suiteProjet de loi de décentralisation 2014 : recueil de textes et d'articles.
26 Février 2014 admin-unsa NationaleLe gouvernement présente dans les prochaines semaines un projet de loi de décentralisation, renforçant le pouvoir de collectivités locales (régions...
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