Archives des Centre–Val de Loire - UNSA CCI https://www.unsa-cci.com/category/centre-val-de-loire/ UNSA CCI Mon, 04 May 2026 13:00:06 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=7.0 https://www.unsa-cci.com/wp-content/uploads/2022/04/cropped-favicon-32x32.png Archives des Centre–Val de Loire - UNSA CCI https://www.unsa-cci.com/category/centre-val-de-loire/ 32 32 Centre Val de Loire : PAP Elections CSE 2026 https://www.unsa-cci.com/centre-val-de-loire-pap-elections-cse-2026/ Thu, 16 Apr 2026 10:32:09 +0000 https://www.unsa-cci.com/?p=288308 Le Protocole d’Accord Préélectoral (PAP) Région Centre Val de Loire a été signé le 16 avril 2026.

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]]> Pour rappel, le PAP est un accord négocié entre l’employeur et les organisations syndicales pour organiser les élections professionnelles (CSE) dans les CCIR.
Principaux points abordés :
* les modalités du scrutin (dates, horaires, lieux, vote électronique ou non),
* la répartition du personnel et des sièges entre les collèges,
* les règles pratiques (listes électorales, bureaux de vote, etc.)

Consultez le PAP Région Centre Val de Loire

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]]> Règlement intérieur Centre-Val de Loire https://www.unsa-cci.com/reglement-interieur-centre-val-de-loire/ Fri, 01 Apr 2022 14:57:06 +0000 https://synapps.livecodehosting.com/UNSA/2022/03/31/reglement-interieur-auvergne-rhone-alpes-copy-copy-copy/ Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel.
Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et annexes pour lesquels les dispositions localement applicables restent en vigueur.

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