Règlement intérieur Hauts de France

Règlement intérieur Auvergne Rhône ALPES

Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel. Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et...

Règlement intérieur Bourgogne Franche Comté

Le présent Règlement Intérieur est adopté le 14 décembre 2017 par la commission paritaire régionale de le CCIR de Bourgogne Franche Comté, en application du statut du personnel administratif des CCI.

Règlement intérieur Bretagne

Règlement Intérieur Régional adopté par la CPLIR du 20 décembre
2012 et modifié par les Commissions Paritaires Régionales des :

Règlement intérieur Centre-Val de Loire

Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel.
Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et annexes pour lesquels les dispositions localement applicables restent en vigueur.

Règlement intérieur Corse

Le présent règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCI de Corse, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont expressément visés par le Statut ou le Règlement intérieur.

Règlement intérieur Grand Est

Le présent règlement intérieur est applicable, à compter du 1er janvier 2018, aux agents titulaires et en stage probatoire des CCIR, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont

Règlement intérieur Guadeloupe

Le présent règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCI de Corse, ainsi qu’aux agents contractuels
Le présent règlement s’inscrit dans le cadre de la loi du 23 juillet 2010 et du décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la

Règlement intérieur Guyane

Règlement intérieur Martinique

Le présent Règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCIR Martinique, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont expressément visés par le Statut ou le Règlement intérieur.

Règlement intérieur Mayote

Le présent règlement s’inscrit dans le cadre de la loi du 23 juillet 2010 et du décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la réforme du réseau des chambres de commerce et d’industrie.
Conformément au décret n° 2010-1463, article 47 : « Toute disposition contraire au statut du personnel des chambres de commerce et d’industrie ...

Règlement intérieur Hauts de France

01 Avr 2022

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