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Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel. Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et...
Le présent Règlement Intérieur est adopté le 14 décembre 2017 par la commission paritaire régionale de le CCIR de Bourgogne Franche Comté, en application du statut du personnel administratif des CCI.
Règlement Intérieur Régional adopté par la CPLIR du 20 décembre
2012 et modifié par les Commissions Paritaires Régionales des :
Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel.
Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et annexes pour lesquels les dispositions localement applicables restent en vigueur.
Le présent règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCI de Corse, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont expressément visés par le Statut ou le Règlement intérieur.
Le présent règlement intérieur est applicable, à compter du 1er janvier 2018, aux agents titulaires et en stage probatoire des CCIR, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont
Le présent règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCI de Corse, ainsi qu’aux agents contractuels
Le présent règlement s’inscrit dans le cadre de la loi du 23 juillet 2010 et du décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la
Le présent règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCI de Corse, ainsi qu’aux agents contractuels
Le présent règlement s’inscrit dans le cadre de la loi du 23 juillet 2010 et du décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la
REGLEMENT INTERIEUR DES PERSONNELS SOUS STATUT
DE LA CCI DE REGION HAUTS DE France
Adopté en CPR de la CCI de région Hauts-de-France le 11/10/2017
Le présent Règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire de la CCIR Martinique, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont expressément visés par le Statut ou le Règlement intérieur.