Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel.
Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et annexes pour lesquels les dispositions localement applicables restent en vigueur.

Ce contenu est uniquement réservé aux adhérents de l'UNSA CCI

Se connecter Adhérer maintenant
lire plus