Le présent Règlement intérieur est applicable aux agents titulaires et en stage probatoire des CCIR et de CCI
FRANCE, ainsi qu’aux agents contractuels relevant du Titre IV du Statut lorsque ceux-ci sont expressément visés par le Statut ou le Règlement intérieur…
Règlement intérieur Auvergne Rhône ALPES
Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel. Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et...