Il s’applique au personnel stagiaire pour les articles 1bis, 2, 3, 20, 26, 27bis, 27qter, 35bis, 48.1, 48.3 à 48.6, 49.1 à 49.4.
Pour les agents des services formation et aéroport, les années d’ancienneté passées dans leur convention sont prises en compte…
Règlement intérieur Auvergne Rhône ALPES
Règlement intérieur du personnel titulaire stagiaire et contractuel. Le présent Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des agents de la CCI de Région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 1er janvier 2017, à l’exception des titres, chapitres et...