Le Protocole d’Accord Préélectoral (PAP) Région Occitanie a été signé le 13 avril 2026.
Occitanie : PAP Elections CSE 2026
lire plus
Occitanie
La région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée est constituée des 13 départements suivants : Ariège (09) Aude (10) Aveyron (12) Gard (30),Haute-Garonne (31) Gers (32), Hérault 34) Lot (46) Lozère(48) Hautes-Pyrénées (65) Pyrénées-Orientales (66) Tarn (81) Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie : Accord de fonctionnement du CSE
Cet accord se situe dans le cadre des évolutions apportées à la représentation du personnel au sein des CCI par la loin° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises et la loi n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
Il vise à définir les nouvelles modalités des relations sociales collectives au sein de la CCI Occitanie.
▼ ce contenu est réservé aux Adhérents de l'unsa cci. ▼
Je veux AdhérerDéjà membre ? Connectez-vous ici
PURPLE CAMPUS en OCCITANIE
Le réseau consulaire d’OCCITANIE ayant décidé de regrouper toutes ses instances de formation, au sein d’une structure privée intitulée PURPLE CAMPUS, un ACCORD COLLECTIF a dû être négocié. Bonne volonté et réalisme ont permis aux négociateurs,...
Règlement intérieur Occitanie
Le présent Règlement Intérieur du Personnel Administratif de la CCI de Région Occitanie applicable au 1er octobre 2017, a pour objet de préciser les modalités d’application du Statut du Personnel des CCI. Le présent Règlement Intérieur du Personnel, est élaboré conformément :
▼ ce contenu est réservé aux Adhérents de l'unsa cci. ▼
Je veux AdhérerDéjà membre ? Connectez-vous ici